LE SITE INTERNET

Le site « drcayatte.com» est une publication de :

Docteur Cayatte

Siège social :
4 Passage Lonjon, 34000 Montpellier

Responsable : Mme Mariane Cayatte

NOUS CONTACTER

Tel : 04 67 66 35 50

HÉBERGEMENT

SAS OVH
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DES DONNÉES

Il est précisé que la Charte Graphique, les Contenus du site sont protégés par la législation relative à la propriété intellectuelle actuellement en vigueur en France, et ce pour le monde entier. drcayatte.com  est titulaire de l’intégralité des droits y afférant.

A ce titre, seule l’utilisation de la charte graphique et des contenus pour un usage privé est autorisée, et ce conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

En conséquence, l’Utilisateur ne peut représenter, reproduire, modifier, ni de manière plus générale, modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présents sur le Site, qui constituent des œuvres au sens des dispositions de l’article L112-1 du code de la propriété intellectuelle, et toutes autres données, sans autorisation préalable écrite de drcayatte.com.

Toute exploitation non autorisée de la charte graphique, des contenus, de la marque est constitutive d’actes de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de droit des marques et engage la responsabilité pénale et civile de l’Utilisateur sur le fondement de la contrefaçon de droits d’auteur et/ou de droit des marques, et éventuellement sur le fondement du parasitisme et/ou de la concurrence déloyale.